Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CBD JOM
Numéro de dépôt :
1273989
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque CBD JOM
Déposée le 4 mars 1981 par monsieur Philippe TRIMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CBD JOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CBD JOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CBD JOM est expirée depuis le 4 mars 1991.
Philippe TRIMAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45